Lettre n°49 – Décembre 2023

Le cadastre napoléonien à Sucy

Cette lettre va vous faire découvrir (ou redécouvrir) le cadastre dit napoléonien et plus particulièrement celui de Sucy-en-Brie, réalisé en 1811.

Elle commence par introduire la notion de cadastre et son histoire. Elle décrit ensuite les modalités de réalisation du cadastre napoléonien en s’appuyant sur l’exemple de Sucy.

Enfin elle décrit, sur la base des données du cadastre, l’état de notre ville en 1811 : usage des sols, propriétaires…

Pourquoi un cadastre ?

Le Larousse nous donne une définition :

« Ensemble des documents établis à la suite de relevés topographiques et d’opérations administratives, et destinés à permettre la détermination des propriétés foncières d’un territoire, la constatation de la nature de leurs produits et l’évaluation de leur revenu. »

Un livre m’a été fort utile dans mon étude du Cadastre napoléonien :

RECUEIL MÉTHODIQUE DES LOIS, DÉCRETS, RÉGLEMENS, INSTRUCTIONS ET DÉCISIONS SUR LE CADASTRE DE LA FRANCE ; APPROUVÉ PAR LE MINISTRE DES FINANCES. A PARIS, DE L’IMPRIMERIE IMPÉRIALE. 1811.

Ce livre a été numérisé et est disponible sur le site Gallica de la BNF : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k96475008.

Son introduction est la suivante :

Cette introduction souligne l’objet fiscal du cadastre.

Aujourd’hui le cadastre a toujours une vocation fiscale. Il n’est pas un plan de propriété à valeur juridique. La propriété au sens du droit est définie par des bornages et des plans d’arpentage établis par des géomètres-experts.

Un peu d’histoire

Le besoin de disposer d’une base décrivant les biens fonciers existe depuis la nuit des temps. On a retrouvé une tablette d’argile en Mésopotamie décrivant un groupe de parcelles avec plans et superficies, les Étrusques en ont établis, les Romains aussi.

En 1679, Colbert fit ordonner des travaux qui furent abandonnés à sa mort en 1683. En 1763 la confection d’un cadastre général fut ordonnée mais cela resta sans suite.

La Révolution survint.

L’Assemblée constituante arrêta en 1791 l’établissement d’une contribution foncière. La création d’un cadastre fut alors décidée mais ne fut pas lancée.

Le problème de la répartition de la contribution foncière amena en 1801, sous le Consulat, la décision de refondre les matrices des rôles, sur une base déclarative par les propriétaires.

Pour éviter les coûts d’un cadastre général, il fut décidé en 1802 d’arpenter 1800 communes et de procéder pour les autres par analogie. Le travail débuta lentement et fut terminé en 1804 mais la généralisation s’avéra délicate.

En 1805, sous l’Empire qui venait d’être proclamé, on ordonna aux propriétaires de déclarer la contenance de leurs terres. Ce travail permit de progresser mais aussi de démontrer que sans un cadastre parcellaire complet le problème de la répartition de la contribution ne serait pas réglé.

La loi du 15 septembre 1807 décida de la création d’un cadastre général parcellaire. Ce cadastre, qu’il est d’usage d’appeler Cadastre napoléonien, mit plus de quarante ans à être achevé.

Ce cadastre ne prévoyait pas de procédure d’actualisation. Les tables de propriétaires furent toutefois mises à jour mais pas les plans. Des procédures feront leur apparition entre les deux guerres mondiales pour suivre l’évolution des parcelles.

C’est en 1956 qu’est créée la Conservation cadastrale. Le mode de gestion du cadastre que nous connaissons aujourd’hui est mis en place.

A partir de 1990, le cadastre entame sa dématérialisation. Une vectorisation des parcelles est ensuite lancée pour permettre l’intégration du cadastre dans un SIG (Système d’Information Géographique). Le plan cadastral est maintenant consultable sur le site : www.cadastre.gouv.fr.

Le système métrique

L’élaboration du cadastre repose sur d’autres réalisations des débuts de la Révolution.

La loi du 18 germinal de l’an III (7 avril 1795) est l’acte constitutif du système métrique. Le mètre est défini comme « la mesure de longueur égale à la dix-millionième partie de l’arc de méridien compris entre le pôle boréal et l’équateur ».

Les géomètres Delambre et Méchain vont de 1792 à 1799 conduire une expédition chargée de mesurer la distance entre Dunkerque et Barcelone. Le mètre étalon en platine sera déposé aux Archives nationales le 4 messidor de l’an VII (22 juin 1799).

Cette unité unique est un élément indispensable pour établir un cadastre général. Elle va se substituer aux unités historiques dont la longueur variait selon le lieu.

L’ouvrage de François Gattey : Tables des rapports des anciennes mesures agraires avec les nouvelles, précédées des éléments du nouveau système métrique dont la première édition date de 1792, présente le nouveau système, dont les mesures de longueur et de superficie. On y lit que « l’hectare ou arpent métrique contient 10 000 mètres carrés et vaut un arpent et 96 perches des Eaux et forêts ; il remplace les arpents, séterées, mancaudées, journaux, boisselées et autres grandes mesures de terrains. » On y lit aussi (page 259) qu’à Sucy, la perche mesurait 19 pieds et 4 pouces alors qu’elle mesurait 20 pieds à Brunoy… L’arpent égale le plus souvent 100 perches carrées.

Nous comprenons par ces exemples pourquoi il était illusoire d’établir un cadastre général sans disposer d’unités homogènes sur tout le territoire national.

Le cadastre napoléonien

Comment le cadastre napoléonien est-il élaboré ?

Le Recueil méthodologique, cité plus haut, nous décrit la procédure en détails. L’élaboration du cadastre se fait en plusieurs étapes, soigneusement détaillées.

Le préfet va tout d’abord nommer des fonctionnaires en charge des travaux :

• Un ingénieur vérificateur, le responsable au niveau départemental,
• Des géomètres de première classe (5 à 12 par département),
• Des géomètres de seconde classe (dits aussi arpenteurs).

L’ingénieur vérificateur va suivre le budget et organiser les travaux en choisissant l’ordre des communes à traiter.

A Sucy, le cadastre a été publié en 1811.

Il est disponible aux Archives départementales, une version numérisée est consultable en ligne.

(archives.valdemarne.fr/recherches/archives-en-ligne/cadastre-napoleonien)

La délimitation de la commune et sa subdivision en sections

L’élaboration du cadastre est l’occasion, sous le contrôle du préfet, de figer les limites des communes. Cette procédure prévoit en particulier :

• de traiter les contentieux anciens,
• de changer les limites pour favoriser les limites naturelles (rivières ou chemins),
• de faire disparaitre les enclaves.

À cette occasion, un « croquis figuratif » est établi associé au procès-verbal descriptif des limites.

La subdivision permet de définir une à huit sections mesurant de 200 à 400 ha (arpents). Chaque section est désignée par une lettre et un nom usité dans la commune pour désigner le lieu.

La délimitation de Sucy et son plan d’assemblage

Sur ce plan d’assemblage, une zone est colorée en vert et intitulée « Bois du chapitre Notre Dame », l’étude du registre montre une caractéristique à cette partie de la commune : elle est « propriété de la Couronne », probablement acquise par l’Etat lors de la vente des biens du clergé, elle préfigure notre forêt domaniale actuelle.

Nous pouvons remarquer que les limites de la commune sont les mêmes qu’aujourd’hui à part de légers changements à notre frontière avec Bonneuil dans ce qui est aujourd’hui la zone des Petits Carreaux (la frontière actuelle est en rouge sur le plan).

Le plan d’assemblage nous montre que la ville est subdivisée en 8 sections :

• A – Poil vert
• B – Fosse rouge
• C – Grais
• D – Bruyères
• E – Petits châtelets
• F – Côte
• G – Plaine du bas
• H – Village

C’est donc sur cette base que les géomètres vont établir le parcellaire et les plans et tableaux associés.

La définition des parcelles

Le plan parcellaire est établi par triangulation.

Une attention toute particulière est donnée dans le recueil méthodologique à la liste des instruments à utiliser parmi lesquels :

• le « cercle entier »,
• le graphomètre à lunettes,
• la planchette (avec déclinoire et alidade),
• la boussole,
• l’équerre,
• la chaine de dix mètres…

Une parcelle est définie comme étant la plus petite subdivision, soit de culture, soit de propriété. Des consignes détaillent le traitement des cas particuliers (plusieurs propriétaires, rotation des cultures, zones incultes…). Les maisons et bâtiments forment une parcelle qui inclut les éventuels cours et bâtiments ruraux. De même les jardins d’agrément sont associés aux maisons de ville.

Sur le plan, les parcelles numérotées sont reportées ainsi que les rues, places, chemins, fleuves et rivières.

Le premier plan établi pour chaque section va être un brouillon dit « plan minute ».

À Sucy, les géomètres vont ainsi définir 3939 parcelles.

Reconnaissance des propriétaires

Une liste alphabétique des propriétaires est établie et un propriétaire est associé à chaque parcelle.

La directive prévoit la résolution de nombreux cas de difficultés et de contentieux pour la désignation des propriétaires. On peut imaginer que certains ne tenaient pas à être identifiés pour échapper à l’impôt.

À Sucy, la liste initiale comporte 275 propriétaires.

Les tableaux indicatifs

Deux types de « tableaux indicatifs » sont produits.

Le tableau indicatif « des Propriétaires, des Propriétés foncières, et de leurs contenances » détaille, section par section, et dans l’ordre des numéros de parcelles :

• Le nom du propriétaire
• La nature de la culture (bois, pâturage, terre labourable, maison…)
• La contenance (superficie)
• La classe (qui sert à déterminer la valeur fiscale de la parcelle et donc l’impôt)
• Le produit (l’impôt)

Le tableau indicatif « des propriétaires et les propriétés bâties » détaille pour chaque maison :

• Le numéro de parcelle
• Le propriétaire
• La nature de la propriété
• La série et la classe d’imposition
• Des indications sur la maison

Pour Sucy, nous disposons de 8 tableaux indicatifs des propriétés foncières suivis d’un tableau global pour les propriétés bâties.

Sur la page de garde du chaque tableau indicatif, il nous est indiqué que pour les mesures locales (avant le système métrique) l’arpent est de 100 perches et que la perche est de 19 pieds et 4 pouces et que l’arpent métrique vaut en arpents de la commune : 2 arpents, 51 perches et 37 pieds…

On constate dans les tableaux des surcharges correspondant à des changements de propriétaire et à des subdivisions de parcelles postérieures à la saisie initiale de 1811. Le choix a été fait, lors du relevé des données pour cette étude, de saisir les données initiales de façon à disposer d’une situation en 1811.

Certaines de ces modifications sont datées. La date la plus récente constatée est 1913.

Parmi les modifications on peut noter :

• Que M. Boubé acheta le château de Chaumoncel après 1811 (date non inscrite) à des Demoiselles Barbereux.
• Que la Compagnie des chemins de fer de l’est fit des acquisitions dans la Plaine inscrites en 1875 puis en 1878 et en 1891. Les parcelles concernées correspondent à l’emplacement des voies ferrées. On notera que ces dates sont assez surprenantes, sachant que la gare de Sucy a été inaugurée en 1872 et les travaux entamés dès 1869.

Le dessin des plans et l’atlas

Le géomètre réalise une minute des plans sur des feuilles de papier au format grand aigle (105x75cm).

Chaque feuille doit en général contenir une section. L’échelle des plans est normalement au 1:2500 mais peut être au 1:5000 si les parcelles sont grandes ou à l’inverse au 1:1250 pour de petites parcelles (centre de ville par exemple).

La directive fixe les indications devant figurer sur le plan : nom de la commune, des hameaux, des fermes, chemins, rivières… Doivent aussi figurer sur les plans : les ponts, bacs, moulins, maisons et bâtiments…

L’atlas, c’est le plan définitif.

« L’ingénieur vérificateur est chargé de confectionner deux copies du plan parcellaire de chaque commune, sur des feuilles qui seront reliées ensuite pour former un atlas.

Chaque copie est précédée d’un tableau d’assemblage. »

Pour Sucy, nous disposons de 12 planches :

• A – Poil vert (1 / 2 500) avec une seconde feuille détaillant des parties au 1 / 1 250
• B – Fosse rouge (1 / 1 250)
• C – Grais (1 / 1 250)
• D – Bruyères (1 / 5 000)
• E – Petits châtelets (1 / 2 500) avec une seconde feuille détaillant des parties au 1 / 1 250
• F – Côte (en trois feuilles au 1 / 1 250)
• G – Plaine du bas (1 / 2 500)
• H – Village (1 / 1 250)

Première analyse des données du cadastre de Sucy

L’ensemble des tableaux a été saisi dans un tableur pour permettre des études statistiques.

Pour chaque ligne ont été saisis le propriétaire (et son numéro), la nature de la parcelle et sa surface.

Les données fiscales (classement de la parcelle et application du tarif) n’ont pas été saisies.

L’analyse des données montre une très grande diversité des situations selon la section concernée.

La surface totale cadastrée de la commune est d’environ 1 002 ha pour 3929 parcelles que se partagent 275 propriétaires distincts. A cela il convient d’ajouter 38 ha occupés par des « rigoles et chemins » ce qui porte la surface totale de la commune à 1 041 ha.

L’analyse détaillée de la nature des cultures nous montre cette diversité précise des situations.

Section	Terres (labourables)	Bois	Pâture	Vigne	Agrément	Marais	Pré	Maison	Potager	Verger	Divers	Total général
A – Poil vert	125,21	0,07	0,14	10,57	10,11		8,59	0,54	1,57		0,00	156,82
B – Fosse rouge	38,13	0,77	0,02	4,24	1,08		6,45	0,17			0,03	50,89
C – Grais	40,88		0,08	3,09			0,77				0,05	44,87
D – Bruyères	181,14	149,75	75,68								0,46	407,03
E – Petits châtelets	82,81		0,05	0,50			0,57	0,34			0,07	84,34
F – Côte	32,44	9,68	0,47	41,39	1,68			0,01			0,05	85,73
G – Plaine du bas	95,17					23,61					0,10	118,87
H – Village	7,70		0,09	0,73	25,23		2,49	13,19	2,87	1,35	0,02	53,67
Total général	603,49	160,27	76,53	60,53	38,10	23,61	18,87	14,25	4,44	1,35	0,80	1 002,22
	60,22%	15,99%	7,64%	6,04%	3,80%	2,36%	1,88%	1,42%	0,44%	0,13%	0,08%	100,00%
NB de parcelles	1716	39	34	1786	53	1	19	257	5	3	26	3939

Le tableau ci-dessus nous permet de constater :

• Que les terres labourables couvrent presque 60% des sols, la surface moyenne d’une parcelle est de 3500m²
• Que les bois sont essentiellement aux Bruyères (notre Bois Notre-Dame) de même que les pâtures
• Que la vigne (cumul des vignes plantées et des terres à vignes) est présente sur tous les coteaux, la surface moyenne d’une parcelle est de 340m²
• Que les terres d’agrément (les domaines autour des châteaux) représentent 38ha

Dans ce tableau « Maison » cumule les surfaces des maisons, des bâtiments, de leurs cours et des jardins. En « divers » nous trouvons par exemple les mares, les abreuvoirs, les oseraies…

La section A du « Poil vert » comprend deux zones de nature différentes :

• La partie basse est le lieu de grandes parcelles, nous y trouvons des terres labourables et des prés.
• Les coteaux comprennent de nombreuses petites parcelles occupées majoritairement par des vignes. Sur le plan les « polygones A et B » sont indiqués car ils font l’objet d’une planche dédiée. Les autres vignes sont dans les « blancs manteaux » (en dessous du parc de Montaleau.

Les section B « Fosse rouge » et C « Grais » comportent de nombreuses petites parcelles, Beaucoup de terres labourables, des prés le long du Morbras et quelques vignes.

La section D « Bruyère » va être détaillée plus loin.

La section E des « Petits châtelets » (qui correspond au plateau) présente de nombreuses petites parcelles, en particulier aux abords du village mais de grandes parcelles de terres labourables sur le plateau. On aperçoit sur le plan détaillé du polygone A des maisons le long de ce qui est aujourd’hui la rue de Boissy et le moulin à vent (entouré en bleu) qui existait donc encore en 1811.

La section F des « Côtes » comprend sur les coteaux beaucoup de parcelles de vignes.

La section G de la « Plaine du bas » est formée de grandes parcelles de terre labourable et le marais de Sucy. C’est dans cette zone inondable que l’on trouve aujourd’hui les voies ferrées et les zones d’activités.

La section H du « Village » va elle aussi être détaillée plus loin.

Section H – Le Village

Terrains et propriétaires

Le plan nous montre que six propriétaires se partagent la quasi-totalité des surfaces (47,6ha sur 53,7ha) :

Propriétaire	Surface (ha)
Ginoux [château de Sucy]	13,38
Grandin [Petit Val]	10,81
Lachevardière [Haute Maison]	9,04
Caillat [Montaleau]	8,34
Ledreux [à Paris]	3,44
Barbereux [Chaumoncel]	2,57
Total général	47,60

Ces grandes propriétés, pour la plupart cernées de murs, entourent complètement le vieux bourg.

Pour Montaleau, nous voyons un terrain au sud de la rue « de Bonneuil à Sucy » [rue Pierre Sémart], c’est sur ce terrain que M. de Vesvres (qui acheta le château en 1815) percera en 1825 la rue qui porte encore son nom.

La grande voie dans l’axe du château correspond à notre actuel parking des Remparts.

A l’est de cette voie c’est le domaine de Petit-Val. C’est lors du lotissement de ce domaine en 1888 que la Ville fera l’acquisition de parcelles pour construire les écoles (et la rue des Ecoles).

Le domaine de Chaumoncel est plus restreint que les autres. Notre « Parc Chaumoncel » correspond au terrain à l’arrière du château, le long de l’actuelle rue Ludovic Halévy.

En sus des domaines des propriétaires des châteaux nous voyons apparaître ceux d’un M. Ledreux qui est noté comme « à Paris ». Il possède les terrains le long de la rue de Boissy devant le château de Chaumoncel et en particulier la Terrasse qui sera ultérieurement achetée par les propriétaires de Chaumoncel.

Les maisons

Pour permettre leur imposition, en sus de la classification des terrains, le cadastre nous fournit une classification des maisons.

Le tableau recense 142 maisons et les classent en deux séries.

Les plus belles demeures forment la première série qui comporte 17 propriétés :

N°	Lieu dit	Propriétaire	Nature	Classe	Aujourd’hui
1	Petit-Val	Grandin	Château	1
2	Château	Ginoux César	Château	1
3	Le Grand Val	Dubarry	Maison	2	Disparue
4	Montaleau	Caillat	Château	2
5	Haute-Maison	Lachevardière	Maison	3
6	Chaumoncel	Boubé Jean Simon / Barbereux (Dlles)	Maison bourgeoise	3	Disparue
7	Du Village	Tessier (charpentier) [à Sucy]	Maison bourgeoise	4
8	Du Village	Henry Laurent (épicier)	Maison	4
9	Du Village	Benard Thomas	Maison bourgeoise	5
10	Du Village	Gachet veuve Paul	Maison	5
11	Du Village	Dancourt	Maison	6
12	Du Village	Guilbert (notaire)	Maison	6
13	Du Village	Lacaille Dlle	Maison	6
14	Du Village	Thierry Nicolas (boucher)	Maison	6
15	Du Village	Henry Laurent (épicier)	Maison	6
16	Du Village	Ledreux [à Paris]	Maison	6	Disparue
17	Du Village	Lebarbier	Maison	6

Seuls les châteaux de Petit-Val et de Sucy sont en première classe d’imposition.

Ceux de Grand-Val et de Montaleau en seconde classe (nous savons que celui de Grand-Val sera agrandi vers 1839).

Haute-Maison et Chaumoncel ne sont que des « maisons bourgeoises ».

Certaines de ces maisons existent toujours, bien que le plus souvent largement remaniées. Nous en avons retrouvé certaines…

La Maison 7 (rue Maurice Bertaux) appartenait à M. Tessier (charpentier).

La maison 8 appartenait à M. Laurent (épicier). Elle a été très remaniée, en particulier les commerces…

La maison 9 (rue du Temple), connue pour avoir été la maison de Mme de La Guette appartenait en 1811 à M. Benard. Elle a été très remaniée il y a quelques années.

La maison 11 (rue Guy Moquet) appartenait à M. Dancourt.

La maison 12 (rue Guy Moquet) appartenait à M. Guilbert (notaire).

La maison 13 (rue du Moutier) appartenait à Mlle Lacaille.

Section D – Les Bruyères

Les deux plans qui suivent résultent d’une colorisation du plan de la section en se basant sur le contenu des tableaux.

Si nous comparons cette situation à celle d’aujourd’hui (PLU 2021), nous constatons que les pâturages et les terres labourables ont disparu, remplacés pour partie par la construction de zones pavillonnaires mais, plus surprenant, par de la forêt. La forêt en 2021 est plus importante qu’en 1811 !

Il n’y a que 7 propriétaires aux Bruyères pour une superficie totale de plus de 400ha !

Propriétaire	Surface (ha)	Nbre de parcelles
Commune de Sucy	122,87	25
Lachevardière	111,38	24
Domaine de la Couronne	71,59	12
Ginoux	47,99	10
Dubarry	28,89	7
Commune de Noiseau	23,13	12
Loyal	1,76	1

La Couronne possède la partie Nord du bois, l’ancien clos du chapitre, probablement préempté lors de la saisie des biens du clergé. Cette partie de la forêt est donc déjà domaniale. Souvenons-nous que le reste de la forêt aurait pu disparaitre sous la pression des promoteurs, et que ce n’est qu’en 1975 que la forêt devient globalement domaniale.

MM. Ginoux et Lachevardière se partagent en 1811 le reste du bois.

La commune de Noiseau possède des parcelles de terre labourable et de pâture à proximité immédiate de sa frontière avec Sucy.

La commune de Sucy possède des pâturages et quelques terres labourables. Ce sont à l’époque des communs.

Lettre préparée par Marc Giraud